window.dataLayer = window.dataLayer || []; function gtag(){dataLayer.push(arguments);} gtag('js', new Date()); gtag('config', 'G-PTG66LVV04'); Skip to content
  • Carte
  • Calendrier loisirs
  • FAQ
MRC du Haut-Saint-François Logo
  • Organisation
    • Rôle et missions
    • Conseil
    • Comités
    • Équipe
    • Mandats
    • Élections
    • Offres d’emploi
    • Plan d’action
    • Partenariats
  • Territoire
    • Municipalités
    • Vivre ici
    • Visiter
  • Services aux citoyens
    • Environnement
    • Évaluation foncière
    • Géomatique
    • Habitation
    • Loisir
    • Transport de personnes
  • Développement local et régional
    • Local / plan d’action
    • Régional
    • Économie, emploi, entrepreneuriat
  • Documentation
    • Accès à l’information
    • Avis publics
    • Communiqués
    • Conseils de la MRC
    • Développement
    • Dispositions protégeant la vie privée
    • Environnement
    • Fonds régions et ruralité (FRR)
    • Gestion contractuelle
    • Gestion du territoire
    • Gestion interne
    • Loisir
    • Matrice graphique
    • Sécurité publique
    • Autres
    • Liens utiles
  • Facebook

Avis publics

Documentation
  • Accès à l’information
  • Avis publics
  • Communiqués
  • Conseils de la MRC
  • Développement
  • Dispositions protégeant la vie privée
  • Environnement
  • Fonds régions et ruralité (FRR)
  • Gestion contractuelle
  • Gestion du territoire
  • Gestion interne
  • Loisir
  • Matrice graphique
  • Sécurité publique
  • Autres
  • Liens utiles

Avis publics

Avis publicsProjex Media2025-04-30T19:57:10-04:00

2025

2025-04-22 – Règlement 578-25 concernant les quotes-parts dues à la MRC du Haut-Saint-François pour les activités reliées à l’Office régional d’habitation

2025-02-20 – Règlement 577-25 concernant les quotes-parts dues à la MRC du Haut-Saint-François pour les travaux reliés à la route 257

2025-01-23 – Règlement 575-25 concernant le dépôt des demandes de révision

2025-01-23 – Règlements des quotes-parts 2025

2024

2024-12-19 – Avis public – Calendrier des séances du conseil de la MRC

2024-09-06 -Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales et scolaires

2024-08-16 – Avis public d’appel d’offres pour la collecte et le transport des matières recyclables de la ville de East Angus

2024-06-27 – Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 554-23 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC afin d’agrandir l’affectation rurale a même une partie de l’affectation agricole sur le territoire de la ville de Cookshire-Eaton

2024-04-29 – Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 553-23 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC afin d’agrandir l’affectation industrielle a même une partie de l’affectation rurale sur le territoire de la ville de Cookshire-Eaton

2024-04-22 – Avis public  – Règlement 565-24 – Rémunération des élus

2024-03-20 – Avis public avant adoption – MRC 565-24 – Règlement relatif à la rémunération des élus

2024-01-10 – Avis public d’appel d’offres pour le réaménagement des bureaux de la MRC du Haut-Saint-François

2024-01-29 – MRC554-23 Avis public aux personnes et organismes désirant s’exprimer sur le projet de règlement n° 554-23 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC

2023

  • 2023-12-14 – Avis public pour une consultation en lien avec un projet de règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC
  • 2023-11-23 – Avis public du calendrier 2024 des séances du conseil
  • 2023-10-05 – Avis public des assemblées de consultations publiques pour le projet de PGMR révisé 2024-2031
  • 2023-08-30 – Avis public d’entrée en vigueur du règlement 547-23 modifiant la dénomination et les conditions d’implantation des établissements d’hébergement touristiques résidentiels
  • 2023-09-02 – Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales et scolaires
  • 2023-07-31 – Avis public d’appel d’offres pour services professionnels en évaluation foncière
  • 2023-07-06 – Règlements 551-23 et 552-23
  • 2023-04-21 – Réglements 549-23 et 550-23
  • 2023-03-24 – Projet de règlement n° 547-23
  • 2023-02-20 – Réglement abolition du Comité Administratif
  • 2023-01-24 – Avis public d’entrée en vigueur
  • 2023-01-19 – Règlement Quote-Part

2022

  • 2022-12-07 – Calendrier des Séances du Conseil 2023
  • 2022-12-07 – Calendrier des Séances du CA 2023
  • 2022-10-28 – Annulation séance du comité administratif du 2 novembre
  • 2022-10-13 – Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes
  • 2022-09-29 – Annulation séance du CA du 5 octobre
  • 2022-09-06 – Vente pour taxes
  • 2022-09-01 – Appel d’offres remplacement des serveurs physiques de la MRC du Haut-Saint-François
  • 2022-07-15 – Avis public d’appel d’offres remplacement des serveurs physiques de la MRC du Haut-Saint-François
  • 2022-07-05 – Annulation de la Séance du CA du 2022-07-06
  • 2022-05-24 – Annulation de la Séance du CA du 2022-06-01
  • 2022-04-28 – Annulation de la Séance du CA du 2022-05-04
  • 2022-04-21 – AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 537-22
  • 2022-03-24 – règlement n° 533-22 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC
  • 2022-03-23 – Règlement 521-21 : Règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC afin d’encadrer les changements d’usages à l’intérieur de bâtiments existants dans certaines affectations situées à l’extérieur des périmètres d’urbanisation.
  • 2022-03-23 – Règlement 522-21 : Règlement modifiant le Règlement de contrôle intérimaire 469-18 relatif au contrôle de l’éclairage extérieur (pollution lumineuse) révisé de manière à clarifier certaines dispositions et à spécifier des exigences en matière d’éclairage visible de l’extérieur
  • 2022-03-17 – Reglement 536-22 Code Ethique Deontolgie Employés MRC HSF
  • 2022-02-28 – Adoption du règlement n o 536-22 « Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC du Haut-Saint-François »
  • 2022-02-18 – Réglement 535 – Code Ethique du Péfet
  • 2022-02-07 – code d’éthique du Préfet avant adoption
  • 2022-01-28 – code d’éthique et de déontologie du préfet de la MRC du Haut-Saint-François
  • 2022-01-22 – Règlement 534_22 Route 257
Vous avez des questions?
Consultez notre FAQ
MRC du Haut-Saint-François

MRC du Haut-Saint-François
85, rue du Parc
Cookshire-Eaton, Québec
J0B 1M0

Heures d’ouverture
Lundi au jeudi
8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30

Nous joindre
Ose le Haut - Partenaire de la MRC du Haut-Saint-François
CLD du Haut-Saint-François - Partenaire de la MRC du Haut-Saint-François
Le circuit des sheds panoramiques - Partenaire de la MRC du Haut-Saint-François
Parc régional du Marécage-des-Scots - Partenaire de la MRC du Haut-Saint-François
Tourisme Haut-Saint-François - Partenaire de la MRC du Haut-Saint-François
Réserve internationale de ciel étoilé - Partenaire de la MRC du Haut-Saint-François

©2023 MRC du Haut-Saint-François - Tous droits réservés / Conception site Web par Projex Media

  • Plan du site
Page load link
Notre site ne transige pas de données sensibles mais utilise des témoins de suivi afin d’améliorer votre expérience de navigation et analyser notre trafic.
Consultez nos dispositions protégeant la vie privée.
Personnaliser Accepter Refuser

Cookies de suivi

Par exemple, Google Analytics utilise des cookies pour collecter des informations et générer des rapports sur les statistiques de fréquentation d'un site, sans toutefois transmettre l'identité des visiteurs à Google. Le cookie "_ga" est le plus utilisé par Google Analytics. Il permet à un service de distinguer un utilisateur d'un autre et reste actif pendant 2 ans.
- Plus d'information -
Aller en haut de la page