FRR Politique d’investissement mise à jour novembre 2021
FRR volet 2 – Priorités annuelles d’Intervention 2023-2024
FRR volet 2 – Résolution d’adoption des priorités 2023-2024
Résolution d’adoption du cadre de gestion / Ose le Haut
Cadre de gestion et règlement du fonctionnement / Ose le Haut
Résolution d’adoption du rapport d’utilisation 2023-2024 du Fonds FRRv3 signature / Ose le Haut
Rapport d’utilisation 2022-2024 du Fonds FRRv3 signature / Ose le Haut
Cadre de gestion et règlement du fonctionnement / Parc éco-industriel de Bury
Résolution d’adoption du cadre de gestion / Parc éco-industriel de Bury
Rapport d’utilisation du Fonds FRRv3 signature / Parc éco-industriel de Bury
Cadre de gestion et règlement du fonctionnement / Vitalisation
Résolution d’adoption du cadre de gestion / Vitalisation
Rapport d’utilisation du Fonds FRRv4 / Vitalisation